Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROYAL 1000
Numéro de dépôt :
1350984
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/1996
Présentation de la marque ROYAL 1000
Déposée le 16 avril 1986 par KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL 1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROYAL 1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KNP Papier B.V. (société de droit néerlandais a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 février 1992 - Transmission de propriété n°60195 - Publication au BOPI 1992-02-14